Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUP 1998
SARL LIBERTY

Numéro de dépôt :
96638736
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2006

Présentation de la marque CUP 1998

Déposée le 12 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUP 1998 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBERTY domicilié(e) 5 avenue de la PLANCHE, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BARAN HENRI SOCIETE LIBERTY - France.

La marque CUP 1998 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUP 1998 est expirée depuis le 12 août 2006.

LIBERTY a également déposé les autres marques suivantes : LE POINT G


SARL LIBERTY - 5 avenue de la PLANCHE, 13008 MARSEILLE - France


MR BARAN HENRI SOCIETE LIBERTY - France


Inscription le 18 mai 1998 - Rejet partiel n°254644 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.